Certains retraités ont pensé que leurs cotisations augmentaient de manière individuelle parce qu’ils avaient beaucoup consommés de soins, pensant que la mutuelle cherchait à les culpabiliser d’avoir été malade. D’autres ne comprenaient pas que leurs cotisations augmentent alors qu’ils avaient à titre personnel peu consommé.
Aussi, à l’occasion de l’augmentation des cotisations des contrats individuels décidée par le conseil d’administration, il me semble utile de rappeler à nouveau que le principe d’une mutuelle est la mutualisation du risque : en aucun cas le niveau de cotisation individuel n’est modulé en fonction d’une consommation individuelle des soins. En revanche, le niveau de cotisation payé collectivement sur un contrat est bien modulé en fonction de la consommation moyenne des populations rattachées à ce contrat.
Concernant le contrat individuel solidaire, l’objectif n’est même pas que les cotisations couvrent le niveau des remboursements, puisqu’il s’agit d’un contrat solidaire bénéficiant d’une contribution – encadrée par la loi – des actifs affiliés aux contrats collectifs solidaires. L’objectif est que le niveau de solidarité ne soit pas excessif pour qu’il ne pèse pas de manière trop lourde sur les actifs et leurs employeurs qui financent cette solidarité.
Patrick DE VIVIES
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